1- Éditeur du site
Ce site est publié par l’éditeur, [Forme juridique], avec un capital de [Montant du capital] €, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute demande, veuillez utiliser le formulaire disponible sur la page de contact.
2- Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur],
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
L’intégralité du contenu de ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et autres éléments, est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4- Données personnelles
En conformité avec la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez le droit d’accéder, de rectifier, de transférer et de supprimer vos données personnelles, ainsi que le droit de vous opposer à leur traitement pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, veuillez utiliser le formulaire disponible sur la page de contact.
5- Cookies
Ce site utilise des cookies pour optimiser votre expérience de navigation. Les cookies sont des fichiers de petite taille stockés sur votre appareil lors de votre visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site risquent de ne pas fonctionner correctement sans eux.
6- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir aux utilisateurs des informations et des outils fiables, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, de l’indisponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site et/ou des informations qu’il contient.
7- Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter ce site. Il est possible de créer un lien vers la page d’accueil de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet de ce site.
8- Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont régis par le droit français.
